Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CEDRE ROUGE DES CENTAINES D'IDEES POUR LE JARDIN ET LA MAISON
SEV, société anonyme

Numéro de dépôt :
1261265
Date de dépôt :
14/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2013
LE CEDRE ROUGE DES CENTAINES D\'IDEES POUR LE JARDIN ET LA MAISON de SEV

Présentation de la marque LE CEDRE ROUGE DES CENTAINES D'IDEES POUR LE JARDIN ET LA MAISON

Déposée le 14 février 1984 par la Société Anonyme (SA) SEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CEDRE ROUGE DES CENTAINES D'IDEES POUR LE JARDIN ET LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEV domicilié(e) 44, rue Saint-Denis, Place des Innocents,75001 PARIS (dossier no 2252676) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 571 551 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2252676) - 75008 - France.

La marque LE CEDRE ROUGE DES CENTAINES D'IDEES POUR LE JARDIN ET LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque LE CEDRE ROUGE DES CENTAINES D'IDEES POUR LE JARDIN ET LA MAISON est expirée depuis le 14 novembre 2013.

SEV a également déposé les autres marques suivantes : COQUELICOT TANGO , PANAC , LE CEDRE ROUGE , UN MATIN AU JARDIN , LE CEDRE ROUGE , BOIS PRECIEUX , R ST BARTH , R. ST BARTH , JARDIN D'ORÉE , SPORT & VOUS ANNONCES 100% SPORT


SEV, société anonyme - 44, rue Saint-Denis, Place des Innocents,75001 PARIS (dossier no 2252676) - 75001 - France - SIREN 391571551


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2252676) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Renouvellement sans limitation n°2036858 - Publication au BOPI 1994-43

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2003 n°2252676 - Publication au BOPI 2003-11-14

Inscription le 4 mars 1997 - Changement d'adresse n°234439 - Publication au BOPI 1997-03-04

Inscription le 13 novembre 1995 - GAGE CONSTITUE n°195102 - Publication au BOPI 1995-11-13

Inscription le 13 septembre 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°176168 - Publication au BOPI 1994-09-13

Inscription le 22 septembre 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°176493 - Publication au BOPI 1994-09-22

Inscription le 11 mai 1995 - Transmission de propriété n°185039 - Publication au BOPI 1995-05-11

Inscription le 4 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55786 - Publication au BOPI 1991-09-04

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus, serrurerie, tuyaux métalliques, matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, maisons transportables, cheminées,;petits ustensiles et récipients portatifs;verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine, faience.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt. Constructions et réparations.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.